Mentions Légales

EXCLUSION DERESPONSABILITÉ

BROQUETAS SL ne garantit la disponibilité et continuité du site web, ni être tenu responsable des possibles dommages ou préjudices, même ceux qui puissent se produire dans un futur, ni defaults techniques, quel que soit son origine, qui se derivent de l’usage de l’information et matériaux inclus au site www.broquetas.es et www.broquetas.com.

 

ADRESSE DE CONTACTE

Pour tout éclaircissement des actuelles conditions générales ou n’importe quel aspect, vous avez à votre disposition les adresses suivantes :

– Siège sociale : BROQUETAS, S.L. – C/ Can Sellarès 12-14-16 – 08740 Sant Andreu de la Barca (Barcelona)

– E-Mail: broquetas@broquetas.com

 

POLITIQUE DE PRIVACITÉ ET TRAITEMENT DES DONNES PERSONNELES.

BROQUESTAS SL, de nationalité espagnole dont le siège sociale se trouve à / Can Sellarès 12-14-16 – 08740 Sant Andreu de la Barca (Barcelona) est titulaire de la base de donnés.

Tous les données fournis dans ce formulaire électronique seront traités avec uns stricte confidentialité selon la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, de Protection de donnes à caractère privé, nous informons que vous avez droit à l’accès au fichier, rectification et annulation de ses données, parmi une sollicitude par écrit à l’adresse indiqué ultérieurement.

BROQUETAS SL garanti l’adoption de moyens techniques et d’organisation pour garantir la sécurité des donnes à caractère personnel qui se trouvent dans notre base de données de souscripteurs et éviter son altération, perte traitement, accès non autorisé, d’après l’état de la technologie, le caractère des données stockées et les risques, selon les dispositions de la LPD et le Décret Royal 994/119, du 11 juin, qui approuve le Règlement de mesures de sécurité des fichier automatisées qui contiennent des donnés de caractère personnel. Portant, l’usager doit être conscient que ses mesures de sécurité par internet ne sont pas infaillibles.

Les donnes sollicités sont strictement nécessaires pour une correcte identification du rémittent et gérer sa sollicitude.

BROQUETAS SL insiste sur son engagement d’un usage responsable et confidentiel des donnés, tout en garant que les données des usagers seront traités selon les exigences légales, et que seront uniquement traités par BROQUETAS SL et les sociétés de son entourage pour le propos indiqué.

Les donnes recreusés sont appropriés et pertinents et non excessifs en relation le domaine et finalité décrits. L’usager sera responsable en tout cas, de sa véracité, étant réservé par BROQUETAS SL le droit à exclure des services registrés toute usager ayant fourni des fausses donnés, sans préjudice du reste des actions qui procèdent par Droit.

BROQUETAS SL ne se sert pas de « Cookies » d’aucun type pour établir une relation entre son ordinateur et notre site ni pour d’autres finalités, par conséquence ne prenons aucun donnée de sa connexion.

 

CONSENTEMENT DU REMITTANT

En envoyant les formulaires dans le web site, le remettant accepte le traitement automatisé des données qui s’y incluent. Dans aucun cas, les données ne seront objet de cession à des tiers.